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Conseils en Propriété Industrielle / European Patent and Trademark Attorneys
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Anne BOGARD BOUTARIC

Associée

Conseil en Propriété Industrielle

Mandataire en Brevets Européens

Département Sciences du Vivant & Chimie
AGENCE(S): LYON
Email: boutaric@regimbeau.eu
Tel: +33 4 72 83 85 70
Langues:    

Qualifications

Conseil en Propriété Industrielle (mention Brevets d’invention)

Mandataire en Brevets Européens

Formation

Ingénieur Chimiste de l’Ecole Supérieure de Chimie Physique et Electronique de Lyon
Diplômée du CEIPI (Mention « Brevets d’invention »)
D.U. Contentieux des Brevets en Europe du CEIPI
Master Droit, Economie, Gestion du CEIPI (Mention Droit de la Propriété Intellectuelle)

Expérience

Anne BOGARD BOUTARIC est entrée chez REGIMBEAU en 2002 et y est associée depuis 2014.
Anne a une grande pratique des procédures orales européennes et des litiges en contrefaçon en France et en Europe. Elle intervient notamment auprès de grandes firmes pharmaceutiques et a développé une expertise dans le domaine des Certificats Complémentaires de Protection (CCP).

Domaines scientifiques et techniques

Chimie, Synthèse organique, Pharmacie, Cosmétologie, Extraits de plantes
Alimentation humaine, Agroalimentaire
Polymères, Polymères biodégradables, Polymères bio-sourcés
Enrobés, Liants bitumineux, Asphaltes
Revêtements anticorrosion, Peintures, Alliages métalliques, Liants, Technologies Sol-Gel
Cristaux liquides

Activité d'enseignement / Fonctions représentatives

  • Membre de plusieurs associations professionnelles (AIPPI, GRAPI, EPI)

Contributions et participations récentes

En ligne

Les séminaires brevets de Boufflers

Interventions d'Anne BOUTARIC et Henri BOURGEOIS au séminaire de l'Institut Stanislas de Boufflers dédié au droit des brevets en France et en Europe, le 25 novembre.
23 Nov 2020
Lyon

Loi PACTE et nouvelles stratégies de protection PI - Report à une date ultérieure

REGIMBEAU organise un petit-déjeuner sur le thème "Loi PACTE & Nouvelles stratégies de protection PI". Interventions de Anne BOUTARIC et d'Olivier PRATS.
19 Mars 2020
Lyon

Inventions de salariés - Partie 1 : la Désignation des inventeurs (FR/US), Enjeux et pratiques

REGIMBEAU organise un petit-déjeuner sur le thème : "Inventions de salariés - Partie 1 : la Désignation des inventeurs (FR/US), Enjeux et pratiques ". Interventions de Anne BOUTARIC, Raphaëlle GILLET et Frédérique DURIEUX.
07 Nov 2019
Lyon

Formation LyonBiopole

Intervention d' Anne BOUTARIC à une formation organisée par LyonBiopole.
11 Avril 2019
Lyon

2016, dernière ligne droite avant l’entrée en vigueur du Brevet Unitaire et de la Juridiction Unifiée en matière de Brevets ?

REGIMBEAU organise une conférence sur le thème "2016, dernière ligne droite avant l’entrée en vigueur du Brevet Unitaire et de la Juridiction Unifiée en matière de Brevets ?". Interventions d'Anne BOUTARIC, Associée, de Stéphanie CELAIRE, Associée et de Sylvain THIVILLIER, Conseil en Propriété Industrielle.
09 Juin 2016

Publications récentes

La coexistence d'un brevet français et d'un brevet européen portant sur une même invention enfin possible ! ...modulo certaines contidions.

Par Anne SEIBEL et Anne BOUTARIC, Conseils en Propriété Industrielle et Mandataires en Brevets Européens
L’ordonnance n°2018-341 relative au brevet européen à effet unitaire et à la Juridiction unifiée du brevet a fait grand bruit à sa publication, en clarifiant notamment l’imprescriptibilité des actions en nullité de brevet (article 13) et la prescription des actions en contrefaçon (article 12). Cette ordonnance comprenait cependant une autre disposition intéressante qui a pour vocation de changer une particularité du droit français en matière de cumul des protections. En voici notre explication.
Publié le: 25 Avril 2022

Données post-dépôt et activité inventive : future saisine de la Grande Chambre de Recours de l’OEB ?

Par Cécile PUECH et Anne BOUTARIC, Conseils en Propriété Industrielle et Mandataires en Brevets Européens
Avez-vous déjà déposé une demande de brevet sans aucune donnée expérimentale ou sans exemple comparatif démontrant l’effet allégué dans votre texte ? Il est tentant de le faire pour être le premier à déposer sur une innovation, mais attention au risque de défaut de plausibilité.
Publié le: 11 Août 2021

Vers un CCP unitaire ?

Par Anne BOUTARIC, Associée, Conseil en Propriété Industrielle et Mandataire en Brevets Européens
Le rapport de la Commission européenne sur l’évaluation approfondie du régime des certificats complémentaires de protection a été publié le 25 novembre 2020.
Publié le: 27 Nov 2020

CCP

Activités

Brevet

CCP

Certificat d'Obtention Végétale

Contrat

Savoir-faire

Audit-Stratégie

Constitution des droits

Contentieux

Gestion de portefeuille PI

Liberté d’exploitation

Valorisation

Communiqué de presse

REGIMBEAU poursuit son développement avec la nomination de 4 nouveaux associés

Paris, le 6 mars 2014 – Anne BOGARD BOUTARIC, Stéphanie CELAIRE, Emmanuelle LEVY et Olivier PRATS, Conseils en Propriété Industrielle de REGIMBEAU, rejoignent le collège des associés.
Publié le: 06 Mars 2014
Présentation du département
Sciences du Vivant & Chimie