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Conseils en Propriété Industrielle / European Patent and Trademark Attorneys
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Henri BOURGEOIS

Conseil en Propriété Industrielle

Mandataire en Brevets Européens

Département TIC - Mécanique - Physique - Electricité
AGENCE(S): PARIS
Email: bourgeois@regimbeau.eu
Tel: +33 1 44 29 35 00
Langues:    

Qualifications

Conseil en Propriété Industrielle (mention Brevets d’invention)

Mandataire en Brevets Européens

Formation

Ingénieur civil (Ecole nationale supérieure des Mines de Paris - Mines ParisTech) – spécialisation Biotechnologies
Diplômé d’un master 2 de géopolitique (Ecole Normale Supérieure et de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne)
Diplômé du CEIPI (Mention « Brevets d’invention »)

D.U. Contentieux des Brevets en Europe du CEIPI
Master de Droit, économie, gestion, Mention Droit de la propriété intellectuelle – Université de Strasbourg

Expérience

Henri BOURGEOIS a rejoint REGIMBEAU en 2011.
Il assiste de nombreux clients français et étrangers sur toutes les questions relatives au droit des brevets, de la rédaction des demandes de brevet jusqu’à leur délivrance, mais également dans la gestion de leur liberté d’exploitation et des contentieux. Impliqué dans la sensibilisation et la formation à la propriété intellectuelle, Henri intervient notamment auprès d’étudiants en école d’ingénieur, ainsi qu’auprès de futurs professionnels dans le cadre du séminaire de préparation à l’examen de qualification français du CEIPI.

Domaines scientifiques et techniques

Mécanique
Physique
Géophysique
Biotechnologies
Matériel médical
Technologies de l’information
Automatique
Electronique

Activité d'enseignement / Fonctions représentatives

  • Chargé d’enseignement au CEIPI 
  • Intervenant à Mines ParisTech
  • Membre des associations professionnelles suivantes : CNCPI, epi, EPLIT, LES.
  • Contributions et participations récentes

    Paris

    Regimbeau IP ACADEMY 2019

    REGIMBEAU organise un séminaire de formation de 5 jours sur les « Principes fondamentaux du système des brevets et des modèles européens » à destination de ses clients et confrères étrangers désireux d’acquérir une connaissance pratique des spécificités de la procédure Brevet en Europe.
    Interventions de Jérôme COLLIN, Sylvain THIVILLIER, Evelyne ROUX, Martine BLOCH-WEILL, Isabelle THILL, Nicolas BOUQUIN, Henri BOURGEOIS, Frédérique DURIEUX, Philippe BESSIERE, Armelle LEONARD, Gabrielle FAURE-ANDRE, Yves DE SAINT-PERN, Caroline HUGUET-BRAUN, Matthieu OBJOIS, Cécile PUECH, Anne SEIBEL, Guillaume SCHWAB.
    20 Juin 2019
    Paris

    REGIMBEAU IP Academy 2018

    REGIMBEAU organise un séminaire de formation de 5 jours sur les « Principes fondamentaux du système des brevets et des modèles européens » à destination de ses clients et confrères étrangers désireux d’acquérir une connaissance pratique des spécificités de la procédure Brevet en Europe.
    Interventions de Jérôme COLLIN, Sylvain THIVILLIER, Frédérique FAIVRE PETIT, Evelyne ROUX, Emmanuelle LEVY, Martine BLOCH-WEILL, Isabelle THILL, Nicolas BOUQUIN, Henri BOURGEOIS, Frédérique DURIEUX, Philippe BESSIERE, Caroline HUGUET-BRAUN, Matthieu OBJOIS, Cécile PUECH, Anne SEIBEL, Guillaume SCHWAB.
    05 Avril 2018
    Paris

    REGIMBEAU IP Academy 2017

    REGIMBEAU organise un séminaire de formation de 5 jours sur les « Principes fondamentaux du système des brevets et des modèles européens » à destination de ses clients et confrères étrangers désireux d’acquérir une connaissance pratique des spécificités de la procédure Brevet en Europe. Interventions de Jérôme COLLIN, de Frédérique FAIVRE PETIT, d'Evelyne ROUX, d'Emmanuelle LEVY, de Martine BLOCH-WEILL, d'Isabelle THILL, de Nicolas BOUQUIN, de Henri BOURGEOIS, de Frédérique DURIEUX, de Emilie GROYER, de Caroline HUGUET-BRAUN, de Matthieu OBJOIS, de Cécile PUECH, d'Anne SEIBEL et de Sylvain THIVILLIER.
    20 Avril 2017

    Publications récentes

    Juridiction Unifiée du Brevet - La cour Constitutionnelle fédérale allemande rend enfin sa décision concernant le processus de ratification en Allemagne

    Par Sylvain THIVILLIER, Associé, Conseil en Propriété Industrielle et Mandataire en Brevets Européens et Henri BOURGEOIS, Conseil en Propriété Industrielle et Mandataire en Brevets Européens.
    Le vendredi 20 mars 2020, la Cour constitutionnelle fédérale allemande a rendu sa décision concernant le recours déposé vis-à-vis de la loi d’approbation allemande de la juridiction unifiée du brevet, et a jugé que le vote du parlement allemand en vue d’une ratification n’était pas valable.
    Publié le: 23 Mars 2020

    Loi PACTE : opposition des brevets d'invention

    Par Stéphanie CELAIRE, Associée et Mandataire en Brevets Européens et Henri BOURGEOIS, Conseil en Propriété Industrielle et Mandataire en Brevets Européens.
    La loi PACTE de 2019 va modifier en profondeur plusieurs aspects fondamentaux du droit français des brevets. L’une des mesures phares dans ce domaine est sans nul doute la création d’une procédure d’opposition en matière de brevets d’invention devant l’Institut national de la propriété industrielle, avec possibilité de recours devant la cour d’appel de Paris.
    Publié le: 09 Mars 2020

    Loi PACTE : changements relatifs à l'examen des demandes de brevets

    Par Henri BOURGEOIS, Conseil en Propriété Industrielle et Mandataire en Brevets Européens.
    La loi PACTE de 2019 va modifier en profondeur plusieurs aspects fondamentaux du droit français des brevets. En ce qui concerne l’examen des demandes de brevet français, outre la mesure phare qu’est l’examen de l’activité inventive, plusieurs motifs de rejet existants sont renforcés et un nouveau motif de rejet apparaît pour extension au-delà du contenu de la demande telle que déposée. Les mesures relatives à la défense nationale évoluent également.
    Publié le: 30 Jan 2020

    Activités

    Brevet

    Savoir-faire

    Constitution des droits

    Gestion de portefeuille PI

    Communiqué de presse

    Session 2018 de REGIMBEAU IP ACADEMY

    L’édition 2018 de ce séminaire sur les « Principes fondamentaux du système des Brevets et des Modèles européens » s’est déroulée dans nos locaux de Paris du 5 au 11 avril 2018.
    Ce séminaire a réuni des participants venant de huit pays différents, désireux d’acquérir une connaissance pratique des spécificités du système européen des Brevets et Modèles.
    Ce séminaire a, une nouvelle fois, rencontré un franc succès. Voici ce que les participants en ont dit cette année :
    "Intervenants vraiment très professionnels."
    "Très grandes compétences des intervenants dans leurs domaines respectifs."
    "Formation pratique et qui vaut le détour."
    Publié le: 05 Avril 2018
    Présentation du département
    TIC / Mécanique / Physique