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Conseils en Propriété Industrielle / European Patent and Trademark Attorneys
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Philippe BESSIERE, Ph.D

Responsable du bureau de Toulouse

Conseil en Propriété Industrielle

Mandataire en Brevets Européens

Département Sciences du Vivant & Chimie
AGENCE(S): TOULOUSE
Email: bessiere@regimbeau.eu
Tel: +33 5 61 24 98 40
Langues:  

Qualifications

Conseil en Propriété Industrielle (mention Brevets d’invention)

Mandataire en Brevets Européens

Formation

Ingénieur diplômé de l’ENSCBP (Département Biologie-Alimentation) – Bordeaux
Docteur en Biochimie Enzymologie, Université Bordeaux I
DEA en Sciences des Aliments & Nutrition, Université Bordeaux I
Diplômé du CEIPI (mention « Brevets d’invention »)
Maître en Droit Privé (mention Sciences Criminelles et Carrières Judiciaires), Université Toulouse III

Expérience

Après cinq années d’expérience en tant qu’ingénieur brevets pour un acteur majeur de l’agro-alimentaire en Suisse, quatre années d’expérience en tant que responsable brevets dans un grand groupe de l’industrie pharmaceutique et cinq années d’expérience en tant que responsable brevets pour un leader mondial en semences, Philippe BESSIERE a rejoint REGIMBEAU en 2013.

Domaines scientifiques et techniques

Biochimie-Enzymologie. Chimie des Protéines. Sciences et technologies alimentaires. Bio-procédés. Nutrition. Arômes. Génie des procédés. Microbiologie industrielle. Cosmétologie. Chimie & Pharmacie. Pharmacologie. Galénique. Biotechnologies végétales, semences conventionnelles et génétiquement modifiées. Obtentions Végétales.
 

Activité d'enseignement / Fonctions représentatives

  • Membre de plusieurs associations professionnelles : CNCPI, epi
  • Chargé d’enseignement à l’Université de Toulouse 1 Capitole – Master 2 «  Propriété Intellectuelle et Techniques contractuelles »

Contributions et participations récentes

Paris

Lois de Biodiversité et enjeux sur vos stratégies de PI

REGIMBEAU organise une conférence sur le thème "Lois de Biodiversité et enjeux sur vos stratégies de PI". Les débats seront animés par les Conseils en Propriété Industrielle et Mandataires en Brevets Européens suivants : Barbara CASADEWALL, Associée, Gabrielle FAURE-ANDRE, Philippe BESSIERE et Raphaëlle GILLET.
22 Nov 2018
Paris

Journée de remise des prix du Concours iLab

Participation de Cécile PUECH, Anne SEIBEL et Philippe BESSIERE à la Journée de remise des prix du Concours iLab organisé par le Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche et BPI France le 5 juillet 2018 à la Cité des Sciences. Intervention de Cécile PUECH à une table ronde destinée aux start-up dans le domaine des Sciences de la Vie.
05 Juil 2018
Montpellier

Enjeux des Lois de Biodiversité

REGIMBEAU organise une conférence sur le thème "Enjeux des Lois de Biodiversité sur l’accès, l’exploitation et la Propriété Intellectuelle associés aux Ressources génétiques dans les biotechnologies". Intervention de Claire NEIRAC et Alexandrine REY, Juristes PI Droit du Vivant - CIRAD Montpellier, d'Armelle LEONARD, Conseil en Propriété Industrielle et Responsable de l'Agence de Montpellier, de Philippe BESSIERE, Conseil en Propriété Industrielle et Responsable de l'Agence de Toulouse, de Gabrielle FAURE-ANDRE, Conseil en Propriété Industrielle et de Barbara CASADEWALL, Associée.
19 Juin 2018
Paris

REGIMBEAU IP Academy 2018

REGIMBEAU organise un séminaire de formation de 5 jours sur les « Principes fondamentaux du système des brevets et des modèles européens » à destination de ses clients et confrères étrangers désireux d’acquérir une connaissance pratique des spécificités de la procédure Brevet en Europe.
Interventions de Jérôme COLLIN, Sylvain THIVILLIER, Frédérique FAIVRE PETIT, Evelyne ROUX, Emmanuelle LEVY, Martine BLOCH-WEILL, Isabelle THILL, Nicolas BOUQUIN, Henri BOURGEOIS, Frédérique DURIEUX, Philippe BESSIERE, Caroline HUGUET-BRAUN, Matthieu OBJOIS, Cécile PUECH, Anne SEIBEL, Guillaume SCHWAB.
05 Avril 2018
Toulouse

Propriété intellectuelle et vivant : gènes, microorganismes, actifs biosourcés, quelle stratégie de protection des innovations ?

Intervention de Philippe BESSIERE, Responsable de l’Agence de Toulouse, à la conférence « Propriété intellectuelle et vivant : gènes, microorganismes, actifs biosourcés, quelle stratégie de protection des innovations ? » co-organisée par le Pôle de compétitivité de Agri Sud-Ouest Innovation et REGIMBEAU.
27 Fév 2018
Toulouse

Enjeux des Lois de Biodiversité

REGIMBEAU organise une conférence sur le thème "Enjeux des Lois de Biodiversité sur l’accès, l’exploitation et la Propriété Intellectuelle associés aux Ressources génétiques dans les biotechnologies" en association avec le Pôle de Compétitivité Cancer-Bio-Santé. Interventions de Philippe BESSIERE et de Gabrielle FAURE-ANDRE de REGIMBEAU, Bruno DAVID de Pierre Fabre de Pierre Fabre, Jean DONNENWIRTH de Pioneer Génétique, et Diogo COSTA-CUNHAET et Sarah BERET de l’Université Toulouse Capitole. Les interventions seront suivies d’une Table ronde animée par Philippe BESSIERE avec la participation de Sandrine ROYANNAIS et Aurélie SUAREZ de Pierre FABRE, Jean DONNENWIRTH de Pioneer-Génétique ainsi que Denis BARRON de Nestlé.
07 Déc 2017
Toulouse

La Culture Entrepreneuriale

Participation de Philippe BESSIERE, Responsable de l’Agence de Toulouse, à la table ronde sur "La Culture Entrepreneuriale", organisée par l'Institut Mines Telecom - Ecole Nationale Supérieure des Mines d'Albi-Carmaux et la CCI.
30 Oct 2017
Toulouse

Rencontre ESOF

Intervention de Philippe BESSIERE, Responsable de l’Agence de Toulouse, aux tables rondes sur le thème « Transformation Numérique des Agrochaînes » au Cycle de Rencontres ESOF (EuroScience Open Forum) organisé par ESOF2018 et l’Inra Occitanie-Toulouse.
24 Oct 2017
Rennes

"De la graine à l'assiette" Comment protéger les innovations dans le domaine agro-alimentaire

REGIMBEAU organise une conférence sur le thème "De la graine à l'assiette - Comment protéger les innovations dans le domaine agro-alimentaire", avec le témoignage de la société VALOREX. Interventions de Christian, d'Axelle TRICHARD, de Françoise BOMER, de Philippe BRESSIERE, de Jean-Yves BRANGER et d'Eric ROUSSEL.
05 Oct 2017
Montpellier

CRISPR-Cas9 : des applications en laboratoires au débat de société

Intervention de Philippe BESSIERE au colloque « CRISPR-Cas9 : des applications en laboratoires au débat de société » organisé par Inter-LabEx Agro, CeMEB et Epigenmed.
16 Mai 2017

Publications récentes

Plantes issues de procédés essentiellement biologiques : une chambre de recours les juge brevetables !

Par Gabrielle FAURE-ANDRE, Conseil en Propriété Industrielle et Mandataire en Brevets Européens, et Philippe BESSIERE, Responsable du bureau de Toulouse, Conseil en Propriété Industrielle et Mandataire en Brevets Européens.
Depuis le 1er juillet 2017, l’Office Européen des Brevets applique scrupuleusement la nouvelle Règle 28(2)CBE en rejetant les demandes ou révoquant les brevets ayant entre autre pour objet une plante issue d’un procédé essentiellement biologique (cf. EP 1 597 965, le brevet « Brocoli » de BAYER, révoqué par une Division d’Opposition le 1er octobre 2018).
Publié le: 11 Déc 2018

Les produits obtenus par des procédés essentiellement biologiques sont-ils, oui ou non, brevetables?

Par Gabrielle FAURE-ANDRE, Conseil en Propriété Intellectuelle et Mandataire en brevets européen, et Philippe BESSIERE, Conseil en Propriété Industrielle et Mandataire en brevets européens.
Comme nous l’avions expliqué dans notre article du 12 janvier 2017, la brevetabilité des végétaux et animaux obtenus par un procédé essentiellement biologique est un sujet sensible pour les Etats membres de l’Union Européenne et les instances Européennes. En effet, ces produits particuliers n’ont pas été explicitement cités dans la Directive 98/44/CE relative à la protection des inventions biotechnologiques, ni, jusqu’à récemment, dans la Convention sur le Brevet Européen (CBE). Par ses enjeux sociétaux, éthiques et économiques, le débat agitant la Communauté scientifique est de taille : les produits obtenus par des procédés essentiellement biologiques sont-ils, ou non, brevetables en Europe ?
Publié le: 26 Sept 2018

Alerte Biodiversité : Nouvelle étape dans la procédure d'examen des demandes de brevet au Brésil

Publié le: 07 Mars 2018

Activités

Brevet

Certificat d'Obtention Végétale

Contrat

Savoir-faire

Audit-Stratégie

Constitution des droits

Contentieux

Gestion de portefeuille PI

Liberté d’exploitation

Communiqué de presse

Session 2018 de REGIMBEAU IP ACADEMY

L’édition 2018 de ce séminaire sur les « Principes fondamentaux du système des Brevets et des Modèles européens » s’est déroulée dans nos locaux de Paris du 5 au 11 avril 2018.
Ce séminaire a réuni des participants venant de huit pays différents, désireux d’acquérir une connaissance pratique des spécificités du système européen des Brevets et Modèles.
Ce séminaire a, une nouvelle fois, rencontré un franc succès. Voici ce que les participants en ont dit cette année :
"Intervenants vraiment très professionnels."
"Très grandes compétences des intervenants dans leurs domaines respectifs."
"Formation pratique et qui vaut le détour."
Publié le: 05 Avril 2018
Présentation du département
Sciences du Vivant & Chimie