Suivez-nous :
Site in English
Conseils en Propriété Industrielle / European Patent and Trademark Attorneys
PARIS
LYON
RENNES
MONTPELLIER
GRENOBLE
CAEN
TOULOUSE
MUNICH
Accès Client
Actualités
Agenda
En France et à l’étranger
Actualité juridique
Nos publications
qui traitent de l'actualité PI
Salle de Presse
Nos communiqués de presse
Expertise
Brevets d'invention
Sciences du Vivant & Chimie
TIC / Mécanique / Physique
Zoom sur le Brevet européen
Brevet unitaire
Marques & Modèles
Défense de vos droits
Protection de vos actifs
Contrats & Valorisation
Rédaction de vos contrats
Evaluation de vos actifs PI
Veille Stratégique
Etude de brevetabilité
Liberté d'exploitation
Anticiper les évolutions
Depuis plus de 80 ans, nous accompagnons nos clients pour la protection, la valorisation et la défense de leurs innovations et créations.
Formation
Formations PI
Notre offre de formations thématiques PI
Publications
Nos dernières publications
Les articles les plus récents
publiés par nos Conseils
Rechercher une publication
Retrouvez tous nos articles
classés par thème,
auteur, droits de PI
Le point sur
Retrouvez sur cette page quelques unes de nos publications classées par thématique.
La Lettre IP-ON
Lire le dernier numéro de notre Newsletter
Equipe
Les Associés
L’équipe
Trouver votre contact
parmi nos collaborateurs
Réseau REGIMBEAU
Notre réseau de confrères étrangers
et notre participation au sein
des organisations professionnelles
Carrière
Rejoignez-nous
Retrouvez nos offres d’emplois
et envoyez votre candidature
Contact
Paris
Lyon
Rennes
Montpellier
Grenoble
Caen
Toulouse
Munich
Accueil
>
Contact
>
Lyon
Agence de Lyon
REGIMBEAU LYON
87, rue de Sèze 69451 LYON CEDEX 06 FRANCE
Tél :
04 72 83 85 70
Fax :
04 78 24 30 78
Contact :
lyon@regimbeau.eu
L'équipe de l'agence
13 personnes
Brevets - TIC/Mécanique/Physique
Jean-Robert CALLON DE LAMARCK
Associé
Conseil en Propriété Industrielle
Mandataire en Brevets Européens
PARIS, LYON
Brevets - Sciences du Vivant & Chimie
Frédérique FAIVRE PETIT
Associée
Conseil en Propriété Industrielle
Mandataire en Brevets Européens
PARIS, MONTPELLIER, MUNICH, LYON
Brevets - Sciences du Vivant & Chimie
Anne BOGARD BOUTARIC
Associée
Conseil en Propriété Industrielle
Mandataire en Brevets Européens
LYON
Marques & Modèles
Olivier PRATS
Associé
Responsable du Service Marques, Dessins et Modèles de l'agence de Lyon
Conseil en Propriété Industrielle
Conseil Européen en Marques, Dessins et Modèles
LYON, GRENOBLE
Brevets - TIC/Mécanique/Physique
Matthieu OBJOIS
Conseil Senior
Conseil en Propriété Industrielle
Mandataire en Brevets Européens
LYON
Brevets - TIC/Mécanique/Physique
Arnaud BANABERA
Ingénieur Brevets
LYON
Marques & Modèles
Pierre BOUGEARD
Conseil en Propriété Industrielle
Conseil Européen en Marques, Dessins et Modèles
LYON
Brevets - Sciences du Vivant & Chimie
Amandine CARRER
Ingénieur Brevets
LYON
Brevets - Sciences du Vivant & Chimie
Raphaëlle GILLET
Conseil en Propriété Industrielle
Mandataire en Brevets Européens
LYON
Brevets - Sciences du Vivant & Chimie
Sara HAINES
Ingénieur Brevets
LYON
Brevets - TIC/Mécanique/Physique
Damien MACE
Conseil en Propriété Industrielle
Mandataire en Brevets Européens
LYON
Brevets - Sciences du Vivant & Chimie
Lucile VERNOUX
Mandataire en Brevets Européens
Conseil en Propriété Industrielle
LYON
Administration de la PI
Valérie MARCINKOWSKI
Paralégal
LYON
Toute l'équipe
Nous rencontrer
Paris
22
NOV
Lois de Biodiversité et enjeux sur vos stratégies de PI
REGIMBEAU organise une conférence sur le thème "Lois de Biodiversité et enjeux sur vos stratégies de PI". Les débats seront animés par les Conseils en Propriété Industrielle et Mandataires en Brevets Européens suivants :
Barbara CASADEWALL
, Associée,
Gabrielle FAURE-ANDRE
,
Philippe BESSIERE
et
Raphaëlle GILLET
.
Tout l'agenda
Evènements passés
Lyon
08
NOV
Hacking Health Lyon
Participation de
Lucile VERNOUX
,
Olivier PRATS
et
Arnaud BANABERA
au Hacking Health Lyon, hackathon dédié à la e-santé.
Tout l'agenda
Salle de presse
REGIMBEAU poursuit son développement avec la nomination de 4 nouveaux associés
Paris, le 6 mars 2014 –
Anne BOGARD BOUTARIC
,
Stéphanie CELAIRE
,
Emmanuelle LEVY
et
Olivier PRATS
, Conseils en Propriété Industrielle de REGIMBEAU, rejoignent le collège des associés.
Publié le: 06 Mars 2014
Lire le communiqué de presse
Tous nos communiqués
Publications
Information importante : brevets en Indonésie
Cette note d’information fait un point sur une situation particulière qui concerne les brevets en Indonésie.
Publié le: 09 Nov 2018
Brevet
Brevets
35 USC § 101 : clarification supplémentaire en matière d'éligibilité à un brevet US
Par
Sara HAINES
, US Patent Agent.
Deux mémorandums publiés récemment par l’UPSTO clarifient encore certains aspects en matière d’éligibilité à un brevet US conformément à 35 USC § 101. Le « mémo Vanda » détaille les méthodes de traitement qui devraient être considérées comme éligibles à l’issue de l’étape 2A du test Alice/Mayo, évitant ainsi toute analyse subséquente selon l’étape 2B, tandis que le « mémo Berkheimer » précise que les examinateurs doivent fournir des preuves suffisantes à l’appui des rejets au titre de 35 USC § 101 lorsqu’à l’étape 2B, les éléments des revendications supplémentaires sont considérés comme représentant une activité conventionnelle, courante et bien connue.
Article en anglais.
Publié le: 05 Nov 2018
Brevet
Brevet aux US
Quel homme du métier choisir pour définir si un composé est protégé par un brevet de base en vigueur ?
Par
Anne BOUTARIC
, Associée.
Dans le but de compenser la période qui s’écoule entre le dépôt d’une demande de brevet pour un nouveau médicament et son Autorisation de Mise sur le Marché (AMM), le règlement communautaire n° 469/2009 prévoit que les produits possédant des propriétés curatives ou préventives à l’égard des maladies humaines ou animales peuvent faire l’objet d’un Certificat Complémentaire de Protection (CCP). Selon l’article 3 sous a) de ce règlement, le produit objet du CCP doit être protégé par un brevet de base en vigueur.
Publié le: 25 Oct 2018
Brevet
Brevetabilité
Marques atypiques, le Marketing est un allié de poids !
Par
Martine BLOCH-WEILL
, Associée.
S’il est habituel que le Juridique dépose des marques pour pérenniser les efforts et les investissements du Marketing dans le lancement et la commercialisation de nouveaux produits et services, Juristes, n’oubliez pas que le Marketing est aussi votre allié ! Et il n’a pas fini de vous le prouver.
Publié le: 12 Oct 2018
Marque
Marque
Marque de l'Union européenne
La loi française en matière de biodiversité évolue : vos ressources génétiques s(er)ont-elles concernées par le dispositif d'APA ?
Par
Gabrielle FAURE-ANDRE
, Conseil en Propriété Industrielle.
La Loi n°2016-1087 pour la Reconquête de la Biodiversité, de la nature et des paysages (ci-après « Loi Biodiversité ») est entrée en application le 1er juillet 2017, mettant en œuvre le Protocole de Nagoya en France de façon très contraignante et complexe. Les ressources génétiques françaises - qu’elles soient (ou aient été) prélevées en métropole, dans les eaux territoriales ou en outre-mer - doivent en effet être déclarées ou autorisées préalablement à leur utilisation.
Publié le: 12 Oct 2018
Biodiversité
Toutes nos publications
