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Agence de Grenoble
REGIMBEAU GRENOBLE
La Petite Halle 31, rue Gustave Eiffel 38000 GRENOBLE FRANCE
Tél :
04 38 12 24 15
Fax :
04 76 21 59 87
Contact :
grenoble@regimbeau.eu
Plan d’accès :
Grenoble-FR.pdf
L'équipe de l'agence
5 personnes
Brevets - TIC/Mécanique/Physique
Frédérique DURIEUX
Responsable du bureau de Grenoble
Conseil en Propriété Industrielle
Mandataire en Brevets Européens
GRENOBLE
Marques & Modèles
Olivier PRATS
Associé
Responsable du Service Marques, Dessins et Modèles de l'agence de Lyon
Conseil en Propriété Industrielle
Conseil Européen en Marques, Dessins et Modèles
LYON, GRENOBLE
Marques & Modèles
Esther DUPAIN
Conseil en Propriété Industrielle
Conseil Européen en Marques, Dessins et Modèles
GRENOBLE
Brevets - TIC/Mécanique/Physique
Florent MELMOUX
Ingénieur Brevets
GRENOBLE
Brevets - Sciences du Vivant & Chimie
Aurélia VAVASSEUR
Ingénieur Brevets
GRENOBLE
Toute l'équipe
Salle de presse
Regimbeau : l'agence de Grenoble s'etoffe !
Implanté à Grenoble depuis 2010, REGIMBEAU a le plaisir d’annoncer l’arrivée d’
Aurélia VAVASSEUR
, Ingénieur Brevets, et d’
Esther DUPAIN
, Conseil en Propriété Industrielle.
Publié le: 27 Nov 2018
Lire le communiqué de presse
Le Cabinet REGIMBEAU s’enracine dans la région Rhône-Alpes : Frédérique Durieux est nommée responsable de l’agence de Grenoble
Frédérique Durieux
, 37 ans, Conseil en Propriété Intellectuelle, prend la responsabilité de l'antenne de Grenoble du Cabinet Regimbeau.
Publié le: 03 Nov 2010
Lire le communiqué
Tous nos communiqués
Publications
PPH : toutes les possibilités ne se valent pas
Par
Cécile PUECH
, Conseil Senior.
Avec le temps, les programmes d’examen accélérés selon le PPH (pour « Patent Prosecution Highway ») se sont multipliés. Mais cela simplifie-t-il la tâche des déposants lorsqu’un premier office considère certaines revendications comme acceptables ? Outre les limitations liées au fait qu’un examen accéléré selon le PPH ne peut être requis qu’avant le début de l’examen, il s’avère que l’intérêt du dépôt d’une requête PPH varie en fonction des attentes du déposant, du pays considéré et parfois même du domaine technique de l’invention... Plutôt qu’un recours systématique au dépôt de requêtes PPH, une analyse au cas par cas semble donc à recommander pour optimiser l’examen des demandes de brevet.
Publié le: 14 Déc 2018
Brevet
Stratégie de Protection des Marques à l’Etranger
Dès la création de la marque, ou plus tard dès le début de négociations avec des partenaires étrangers, la protection de la marque à l’étranger doit être envisagée. Après le Malawi le 25 décembre 2018, ce sera le tour de Samoa de rejoindre le système de la marque internationale dès le 4 mars 2019. Compte tenu de sa très large couverture géographique et de sa simplicité, ce système est de plus en plus adapté aux stratégies de développement des entreprises.
Publié le: 13 Déc 2018
Marque
Marque Internationale
Jurisprudence
Plantes issues de procédés essentiellement biologiques : une chambre de recours les juge brevetables !
Par
Gabrielle FAURE-ANDRE
, Conseil en Propriété Industrielle et Mandataire en Brevets Européens, et
Philippe BESSIERE
, Responsable du bureau de Toulouse, Conseil en Propriété Industrielle et Mandataire en Brevets Européens.
Depuis le 1er juillet 2017, l’Office Européen des Brevets applique scrupuleusement la nouvelle Règle 28(2)CBE en rejetant les demandes ou révoquant les brevets ayant entre autre pour objet une plante issue d’un procédé essentiellement biologique (cf. EP 1 597 965, le brevet « Brocoli » de BAYER, révoqué par une Division d’Opposition le 1er octobre 2018).
Publié le: 11 Déc 2018
Brevet
Biodiversité
Information importante : brevets en Indonésie
Cette note d’information fait un point sur une situation particulière qui concerne les brevets en Indonésie.
Publié le: 09 Nov 2018
Brevet
Brevets
35 USC § 101 : clarification supplémentaire en matière d'éligibilité à un brevet US
Par
Sara HAINES
, US Patent Agent.
Deux mémorandums publiés récemment par l’UPSTO clarifient encore certains aspects en matière d’éligibilité à un brevet US conformément à 35 USC § 101. Le « mémo Vanda » détaille les méthodes de traitement qui devraient être considérées comme éligibles à l’issue de l’étape 2A du test Alice/Mayo, évitant ainsi toute analyse subséquente selon l’étape 2B, tandis que le « mémo Berkheimer » précise que les examinateurs doivent fournir des preuves suffisantes à l’appui des rejets au titre de 35 USC § 101 lorsqu’à l’étape 2B, les éléments des revendications supplémentaires sont considérés comme représentant une activité conventionnelle, courante et bien connue.
Article en anglais.
Publié le: 05 Nov 2018
Brevet
Brevet aux US
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